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Charte de confidentialité de la plateforme ASPIRE

 

Préambule

L’association FLVS/VIF® reconnue d’intérêt général depuis 1991, dont le siège est situé à Saint-André-Lez-Lille (59), est responsable du traitement des données personnelles collectées sur la plateforme aspire.vivonsenforme.org  (ci-après appelé ASPIRE).

 Parce que nous accordons une grande importance à la protection de la vie privée, nous nous nous engageons à respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).

La présente charte de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs de la plateforme ASPIRE :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Sont considérées comme données à caractère personnel toutes les données étant susceptibles d’identifier une personne. Il s’agit notamment du prénom, du nom, de l’âge, de l’adresse postale, de l’adresse mail, de la localisation de l’utilisateur ou encore de son adresse IP ;
  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • A qui ces données sont transmises ;
  • Eventuellement, la politique du site en matière de cookies.

Cette charte de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter ci-après : aspire.vivonsenforme.org

 

 

Principes généraux en matière de collecte et de traitement de données

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. L’utilisateur sera informé de la collecte de ses données, et de la raison pour laquelle ses données sont collectées ;
  • Finalités limitées, la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
  • Intégrité et confidentialité des données : le responsable de traitement s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
  • Le traitement répond à une obligation légale ;
  • Le traitement s’explique par une sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernées ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable de traitement ou par un tiers.

 

 

Données à caractère personnel collectées et traitées dans le cadre de la navigation sur le site

Données collectées et traitées, mode de collecte et finalité des traitements

Les données à caractère personnel (hors traceurs et cookies) collectées sur la plateforme ASPIRE sont les suivantes :

  • Nom et prénom ;
  • Adresse mail ;
  • Site de rattachement ;
  • Mot de passe ;
  • Date de l’inscription ;
  • Dates de connexion ;
  • Niveau d’avancement dans chaque thématique du programme (modules effectué) ;
  • Note donnée par l’utilisateur à chaque module ;
  • Réponses et notes aux quizz ;
  • Nombre de tentatives pour un même quizz ;
  • Pages visitées ;
  • Durée de connexion sur chaque page.

Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes :

  • Inscription au programme (nom, prénom, mail, mot de passe, site de rattachement, date d’inscription) ;
  • Connexion à la plateforme (dates de connexions) ;
  • Navigation sur les différentes pages du module (pages visitées, durée de connexion, niveau d’avancement du programme) ;
  • Notation concernant la satisfaction de l’utilisateur pour chaque module (notes données, niveau d’avancement) ;
  • Réponse aux quizz (réponses données, nombre de tentatives).

Le responsable de traitement conservera ces données le temps nécessaire à l’accomplissement des opérations pour lesquelles elles ont été collectées.

Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases suivantes :

  • Consentement de l’utilisateur ;
  • Intérêt légitime de l’association FLVS / VIF® ;
  • Exécution d’une mission d’intérêt public (amélioration de la santé individuelle et collective) ;
  • La bonne exécution du contrat.

Les données collectées ne seront traitées qu’à des fins de communication sur les mises à jour de la plateforme, de suivi du parcours de l’utilisateur par FLVS / VIF® et par l’utilisateur lui-même, et à des fins d’amélioration continue de la plateforme, la finalité principale du traitement étant d’améliorer la santé des utilisateurs.

Dans l’hypothèse où un traitement à des fins autres que celles mentionnées ci-dessus serait envisagé, l’utilisateur en sera informé et son consentement sera recueilli.

 

Destinataire des données

Afin de réaliser les traitements cités précédemment, les données personnelles collectées ne seront accessibles que par :

  • Les entités FLVS / VIF® concernées ;
  • Les prestataires de services réalisant le maintien de la plateforme.

FLVS / VIF® ne procède à aucun transfert en dehors de la France, et de manière générale en dehors de l’espace économique européen.

 

Hébergement des données

La plateforme ASPIRE est hébergée par OVH , dont le siège est situé ci-après :

2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées en France.

 

Sécurité des données

FLVS / VIF® s’engage à protéger la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données personnelles en sa possession, grâce à des mesures techniques et organisationnelles.

FLVS / VIF® a nommé Monsieur Thibault Deschamps en tant que Délégué à la protection des données dont la mission est de garantir la conformité des traitements mis en œuvre, de tenir un registre de traitements, puis d’assurer l’exercice des droits des utilisateurs. Madame Céline Qaeze assurera également la correspondance.

 

 

 

Responsable du traitement des données

 

Le responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est FLVS / VIF®. Il peut être contactée de la manière suivante :

  • Par courrier adressé à l’Association : DPO – Association FLVS – 2 rue de Dormagen – 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (France) ;
  • Par simple courrier électronique envoyé via le formulaire de contact du site ou à interregaspire@vivonsenforme.org.

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

 

Obligations du responsable de traitement

FLVS / VIF® s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur en ait été informé et son consentement recueilli sauf cas expressément prévu par la Loi, et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

La plateforme dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL (« Secure Socket Layer ») a pour but de sécuriser les données échangées entre l’utilisateur et la plateforme.

De plus, FLVS / VIF® s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, FLVS / VIF® s’engage à en informer l’utilisateur par tout moyen.

 

 

 

Droits de l’utilisateur

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable de traitement accède à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom, ainsi que son adresse mail.

FLVS / VIF® est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de trente jours maximum.

 

Présentation des droits de l’utilisateur en matière de collecte et traitement de données

Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant :

  • Par courrier adressé à FLVS / VIF® : DPO – Association FLVS – 2 rue de Dormagen – 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (France) ;
  • Par simple courrier électronique envoyé via le formulaire de contact du site ou à interregaspire@vivonsenforme.org.

Droit à la portabilité des données

L’utilisateur peut demander la portabilité de ses données personnelles vers un autre site :

  • Par courrier adressé à FLVS / VIF® : DPO – Association FLVS – 2 rue de Dormagen – 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (France) ;
  • Par simple courrier électronique envoyé via le formulaire de contact du site ou à interregaspire@vivonsenforme.org.

Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que ce dernier ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

L’utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses données ou formuler une opposition au traitement de ses données :

  • Par courrier adressé à FLVS / VIF® : DPO – Association FLVS – 2 rue de Dormagen – 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (France) ;
  • Par simple courrier électronique envoyé via le formulaire de contact du site ou à interregaspire@vivonsenforme.org.

Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du Règlement Européen 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit les effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou s’il estime qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

 

Données personnelles des personnes mineures

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est âgé de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que ses données puissent être collectées et traitées.

L’éditeur de la plateforme se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l’utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu’il aura obtenu l’accord d’un représentant légal avant de naviguer sur la plateforme.

 

 

 

Utilisation de liens hypertextes des fichiers « cookies »

 

Liens hypertextes

La plateforme ASPIRE peut contenir des liens hypertextes qui mènent vers d’autres sites. Ils n’ont pas fait l’objet d’accords de la part de leur auteur et sont proposés à l’utilisateur à des fins pratiques. FLVS / VIF® n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des autres sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La mise en place d’un lien hypertexte vers la plateforme ASPIRE ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de FLVS / VIF®. En tout état de cause, FLVS / VIF®  n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels la plateforme ASPIRE se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

La navigation sur la plateforme ASPIRE est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Description des fichiers « cookies » utilisés par le site

Les cookies dits  « Essentiels »

Les cookies essentiels sont nécessaires pour la fonctionnalité de base du site Web. Ils ne contiennent que des cookies techniquement nécessaires. Le consentement de l’utilisateur n’est pas nécessaire pour ce type de cookies.

Les cookies essentiels utilisés par le site sont :

  • Real cookie Banner : demande à l'utilisateur de consentir aux cookies utilisés sur le site. Les cookies stockent l'UUID (identification du pseudonyme de l'utilisateur) et la sélection des groupes de cookies et des cookies acceptés ;
  • Wordfence : sécurise le site Web contre les attaques de toutes sortes. Les cookies sont utilisés pour vérifier les autorisations de l'utilisateur avant d'accéder à WordPress, pour informer les administrateurs lorsqu'un utilisateur se connecte avec un nouvel appareil ou un nouvel emplacement, et pour contourner les restrictions de pays définies via des liens spécialement préparés.

Les cookies dits « Fonctionnels »

Les cookies fonctionnels sont nécessaires pour fournir des fonctionnalités au-delà des fonctionnalités essentielles telles que des polices plus jolies, la lecture vidéo ou des fonctionnalités Web 2.0 interactives. Le Contenu de plates-formes vidéo et les plates-formes de médias sociaux sont bloquées par défaut.

Ces cookies permettent de prendre en compte les préférences utilisateur afin que ce dernier n’ait pas à saisir les mêmes informations à plusieurs reprises. Si ces cookies sont acceptés, le contenu sera chargé automatiquement sans autre consentement manuel.

Les cookies fonctionnels utilisés par le site sont :

  • Commentaires WordPress : en tant que système de gestion de contenu, offre la possibilité d'écrire des commentaires sous des articles de blog et des contenus similaires. Le cookie stocke le nom, l'adresse e-mail et le site Web d'un commentateur pour l'afficher à nouveau si le commentateur souhaite écrire un autre commentaire sur ce site Web ;
  • WordPress Connexion Utilisateur : système de gestion de contenu du site Web qui permet aux utilisateurs enregistrés de se connecter au système. Les cookies stockent les informations d'identification d'un utilisateur connecté avec le hashage, le statut de connexion et l'ID utilisateur, ainsi que les paramètres liés à l'utilisateur pour l'interface administrative WordPress ;
  • Google reCAPTCHA : solution de détection de bots, e. g. lors de la saisie de données dans des formulaires en ligne et de la prévention du spam. Les cookies sont utilisés pour identifier l'utilisateur en tant qu'utilisateur dans les données connues de Google et pour estimer la malignité de l'utilisateur. Ces données collectées peuvent être liées à des données sur les utilisateurs qui se sont connectés à leur compte Google sur google.com ou à une version localisée de Google ;
  • Google Maps : affiche les cartes sur le site Web sous forme d'iframe ou via JavaScript directement intégré dans le site Web. Aucun cookie au sens technique n'est défini sur l’appareil de l'utilisateur, mais des données techniques et personnelles telles que l'adresse IP seront transmises du client au serveur du fournisseur de services pour rendre l'utilisation du service possible ;
  • Google Fonts : service qui télécharge des polices qui ne sont pas installées sur l'appareil de l'utilisateur et les intègre dans le site Web. Aucun cookie au sens technique n'est défini sur l’appareil de l'utilisateur, mais des données techniques et personnelles telles que l'adresse IP seront transmises du client au serveur du fournisseur de services pour rendre l'utilisation du service possible ;
  • Font Awesome : service qui télécharge une police d'icônes personnalisée qui n'est pas installée sur l’appareil de l'utilisateur et qui les intègre dans le site Web. Aucun cookie au sens technique n'est défini sur l’appareil de l'utilisateur, mais des données techniques et personnelles telles que l'adresse IP seront transmises du client au serveur du fournisseur de services pour rendre l'utilisation du service possible.

Les cookies dits « statistiques »

Les cookies statistiques sont nécessaires pour collecter des données pseudonymes sur les visiteurs du site. Les données permettent d’optimiser l’expérience des utilisateurs du site.

Les cookies statistiques utilisés par le site sont :

  • Google Analytics : service de création de statistiques détaillées sur le comportement des utilisateurs sur le site Web. Les cookies sont utilisés pour différencier les utilisateurs, limiter le taux de demande, lier l'ID client à l'ID client AMP de l'utilisateur, stocker les informations relatives à la campagne pour et à partir de l'utilisateur et lier les données de plusieurs pages vues.

Les cookies dits « Marketing »

Les cookies marketing sont utilisés par le site et des tiers pour enregistrer le comportement des utilisateurs individuels, analyser les données collectées et, par exemple, afficher des publicités personnalisées. Ces cookies permettent de suivre les utilisateurs sur plusieurs sites Web.

Les cookies Marketing utilisés par le site sont :

  • YouTube : permet d'intégrer le contenu publié sur youtube.com directement dans des sites Web. Les cookies sont utilisés pour collecter les sites Web visités et des statistiques détaillées sur le comportement de l'utilisateur. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur youtube.com et google.com ou à des versions localisées de ces services.
  • Twitter (tweets intégrés) : permet d'intégrer le contenu publié sur twitter.com directement dans les sites Web. Les cookies sont utilisés pour collecter les sites Web visités et des statistiques détaillées sur le comportement de l'utilisateur. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur twitter.com.
  • Pinterest (Intégré) : permet d'intégrer le contenu publié sur pinterest.com directement dans des sites Web. Les cookies sont utilisés pour collecter les sites Web visités et des statistiques détaillées sur le comportement de l'utilisateur. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur pinterest.com.
  • Page Facebook : affiche des informations sur une page de fan Facebook spécifique que le visiteur du site Web peut aimer. Les cookies sont utilisés pour collecter du contenu "J'aime" ainsi que pour collecter les sites Web visités. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur facebook.com avec leurs comptes Facebook.
  • Bouton de Partage Facebook : permet aux utilisateurs de partager un lien directement sur Facebook. Les cookies sont utilisés pour collecter des liens partagés ainsi que pour collecter les sites Web visités. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur facebook.com avec leurs comptes Facebook.
  • Bouton Facebook Like : permet aux utilisateurs de montrer leur soutien à des articles de blog spécifiques, des images, des publications sur le mur, des pages de fans ou du contenu similaire sur Facebook. Les cookies sont utilisés pour collecter du contenu « J'aime » ainsi que pour collecter les sites Web visités. Ces données peuvent être liées aux données des utilisateurs enregistrés sur facebook.com avec leurs comptes Facebook.

Consentement de l’utilisateur

Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

Le consentement est demandé pour les cookies fonctionnels, statistiques et marketing via une fenêtre contextuelle apparaissant lors de la première visite de l’utilisateurs sur la plateforme.

Ce consentement est considéré comme valide pour une durée de six mois maximum. A l’issue de cette période, la plateforme demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

Modifier les paramètres de confidentialité
Historique des paramètres de confidentialité
Révoquer les consentements

 

Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par la plateforme

Les cookies non essentiels au fonctionnement de la plateforme ne sont déposés sur le terminal de l’utilisateur qu’après avoir obtenu son consentement.

L’utilisateur peut retirer son consentement à tout moment la manière suivante :

  • Se rendre sur la page aspire.vivonsenforme.org
  • Cliquer sur « changer les paramètres des cookies »
  • Décocher les cases correspondantes aux cookies pour lesquels il souhaite retirer son consentement
  • Cliquer sur « Sauver vos choix »

De manière générale, il est porté à la connaissance de l’utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son logiciel de navigation :

  • Sous Mozilla Firefox : menu « outil  » puis « Options ». Cliquer sur l’icône « vie privée ». Repérer le menu « cookie » et sélectionner les options qui conviennent.
  • Sous Microsoft Internet Explorer : menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »). Cliquer sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »). Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.
  • Sous Safari : menu Edition. Dans le menu déroulant, choisir Préférences… Choisir l’icône « Sécurité ». Pour interdire les cookies, choisir l’option « Jamais » (il n’est pas possible de bloquer les cookies au cas par cas avec ce navigateur).
  • Sous Chrome : dans le menu Google Chrome, sélectionner Paramètres. Cliquer sur « Afficher les paramètres avancés ». Dans la section « Confidentialité », cliquer sur le bouton « Paramètres de contenu ». Dans la section « Cookies », il est possible de modifier les paramètres suivants : « Bloquer tous les cookies » : sélectionner l’option « Interdire à tous les sites de stocker des données ».

 

 

 

 

Conditions de modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée : aspire.vivonsenforme.org

L’association FLVS / VIF® se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur que la dernière mise à jour de la présente charte est intervenue le 29/06/2021.

 

 

 

Nous contacter

Pour toute question relative à l’utilisation de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données :

  • par courrier adressé à l’Association: DPO Association FLVS – 2 rue de Dormagen – 59350 Saint-André-Lez-Lille (France)
  • par simple courrier électronique envoyé à : interregaspire@vivonsenforme.org